Conditions générales de vente (CGV)

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre l'association KTOSHISTES, ci-après dénommée « le Vendeur », et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site ktoshistes.njiezm.fr, ci-après dénommée « l'Acheteur ».

Toute commande passée sur le site vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV par l'Acheteur, qui déclare en avoir pris connaissance et y renoncer à ses propres conditions d'achat.

Les revenus générés par les ventes sont intégralement réinvestis dans les projets de l'association.

Article 1 : Produits et disponibilité

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site ktoshistes.njiezm.fr à la date de consultation par l'Acheteur. Ils sont décrits avec la plus grande précision possible (prix, caractéristiques, image, description).

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les informations relatives aux produits à tout moment. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.

L'association KTOSHISTES ne garantit pas la disponibilité des produits. En cas d'indisponibilité d'un produit après validation de votre commande, nous vous en informerons par email. Vous aurez alors la possibilité d'annuler votre commande.

Article 2 : Commande

Il appartient à l'Acheteur de sélectionner les produits sur le site et de finaliser sa commande en suivant les étapes indiquées. La validation de la commande constitue une offre ferme d'achat.

Le contrat de vente n'est considéré comme conclu qu'à compter de la réception par l'Acheteur de l'email de confirmation de commande, émis par le Vendeur après vérification des informations.

Article 3 : Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros (€) et sont toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).

Les frais de port ne s'appliquent pas, car seul le retrait sur place est proposé.

Article 4 : Modalités de paiement

Le prix est payable en totalité au moment de la commande. Le paiement peut s'effectuer de deux manières :

• En ligne : via la plateforme sécurisée PayPal. Le débit est effectué dès la validation de la commande.
• En espèces : lors du retrait de votre commande au garage. Le paiement doit être effectué au moment du retrait.

Article 5 : Retrait des produits

Le retrait des produits se fait exclusivement au garage de l'association KTOSHISTES, à l'adresse [À compléter : Adresse du garage]. Aucun envoi postal n'est proposé.

Vous serez informé par téléphone dès que votre commande sera prête à être retirée. L'Acheteur dispose d'un délai de 30 jours à compter de cette notification pour venir retirer sa commande. Passé ce délai, et après une mise en demeure restée sans réponse, la commande sera considérée comme annulée sans remboursement possible pour les paiements en espèces.

Article 6 : Droit de rétractation et remboursement

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, l'Acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter du retrait du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs.

Pour exercer ce droit, l'Acheteur doit notifier sa décision par un courriel envoyé à l'adresse [À compléter : Email de contact].

Les remboursements seront effectués dans un délai de 14 jours à compter de la réception de la demande de rétractation. Pour les paiements en ligne (PayPal), le remboursement sera effectué sur le compte d'origine. Pour les paiements en espèces, le remboursement se fera par chèque ou virement bancaire sur demande de l'Acheteur.

Article 7 : Garantie légale de conformité

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité. En cas de non-conformité d'un produit vendu, l'Acheteur peut choisir entre la réparation ou le remplacement du produit, sous réserve des conditions de prix et de disponibilité prévues par la loi.

Article 8 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site ktoshistes.njiezm.fr (notamment les textes, images, vidéos, logos) sont la propriété exclusive de l'association KTOSHISTES et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite.

Article 9 : Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.